Conditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente (CGV)
Offre « Community Master » — Création & gestion annuelle ou mensuelle de serveurs Discord
Prestataire : EI - Nathan Moutot
Nom commercial : Diose
SIRET : 988 959 391 00018
Email : contact@diose.fr
Site : https://diose.fr
Adresse : 60 Rue François 1er 75008 Paris
1. Objet :
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l’offre « Community Master », une offre mensuelle unique de création et gestion de serveurs Discord, proposée par le Prestataire.
2. Prestations incluses
2.1 Offre unique — à partir de 1000€/mois HT (engagement minimum 2 mois)
Le tarif mensuel inclut l’intégralité des prestations de création initiale ainsi que la gestion continue du serveur Discord.
L’offre comprend notamment :
La conception technique, hiérarchique et ergonomique du serveur
Le développement de bots personnalisés
La personnalisation graphique (direction artistique fournie ou co-construite )
La rédaction des textes officiels (règlement, messages d’onboarding, menus…)
L’animation communautaire et la communication
La gestion d’équipe de modération
Le reporting mensuel
La mise à jour technique et graphique du serveur
L’accompagnement stratégique et client
L’accès aux bonus exclusifs
2.2 Bonus exclusifs
Formation visioconférence (1h) sur la prise en main du serveur et les métriques
Le client recevra une brochure (format PDF) sur les fondamentaux de la cyber-sécurité sur Discord
Jusqu’à 3 mises à jour structurelles par an en cas de changements importants du client
3. Modalités de paiement
3.1 Tarification
Le tarif de l’offre « Community Master » est fixé sur devis.
Il peut varier en fonction du projet, des attentes du Client et du périmètre de la mission.
Le tarif mensuel de base est de 1000 € HT, avec un engagement minimum de 2 mois.
3.2 Formules de règlement
Le Client peut choisir entre deux modalités de règlement :
Règlement mensuel : facturation au début de chaque mois.
Règlement annuel : facturation en une seule fois, valable pour 12 mois consécutifs.
Le choix est précisé dans le devis ou contrat signé.
3.3 Conditions de démarrage
La prestation démarre après :
Validation du devis ou contrat
Paiement de la première échéance (ou de l’intégralité en cas de formule annuelle)
Le premier paiement inclut toujours deux mois de prestation minimum (soit 2000 € HT de base, cela dépend encore de la tarification).
3.4 Retard de paiement
Tout retard entraîne de plein droit :
Des pénalités au taux légal en vigueur
Une indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement (L441-10 du Code de commerce)
4. Durée, reconduction et résiliation
Le contrat prend effet à la date de démarrage précisée dans le devis. Il est conclu :
soit pour une durée mensuelle, reconductible tacitement chaque mois ;
soit pour une durée annuelle, si le Client opte pour cette formule au moment de la signature du devis.
Un engagement initial minimum de deux (2) mois est requis pour toute souscription à l’offre « Community Master ».
À l’issue de cette période initiale, le contrat est reconduit tacitement selon la formule choisie, sauf résiliation par l’une des parties dans les conditions suivantes :
Pour la formule mensuelle : le Client peut résilier à tout moment, avec un préavis écrit de quinze (15) jours avant la prochaine échéance mensuelle.
Pour la formule annuelle : la résiliation peut être demandée à l’échéance, avec un préavis d’un (1) mois minimum avant la date de renouvellement.
Aucun remboursement ne sera effectué pour une période commencée, ni pour une résiliation anticipée dans le cadre d’un abonnement annuel, sauf accord exprès entre les deux parties.
En cas de manquement grave (non-paiement, comportement abusif), le prestataire peut suspendre immédiatement les prestations.
5. Sécurité & Propriété intellectuelle
Le serveur Discord créé dans le cadre de la prestation est la propriété exclusive du Client dès paiement complet de l’engagement initial (soit deux mensualités, sauf mention contraire dans le devis).
Le Prestataire s’engage à assurer la sécurité technique du serveur et la confidentialité de tous les accès transmis dans le cadre de la mission.
Les accès administratifs au serveur (droits de gestion) sont remis au Client à la livraison finale de la création. Dans le cadre d’une gestion mensuelle ou annuelle, le Prestataire conserve les droits nécessaires pour assurer le bon déroulement de la mission.
5.1 Propriété du serveur
L’ensemble des configurations, contenus, arborescences, rôles et visuels réalisés pour le serveur est cédé au Client pour un usage exclusif sur son propre serveur Discord. Le Prestataire s’interdit toute réutilisation ou diffusion de ces éléments sans accord préalable du Client.
5.2 Propriété des bots et scripts
Les bots, scripts, automatisations et intégrations techniques développés par le Prestataire restent sa propriété exclusive, sauf mention contraire dans le devis ou contrat.
Le Client bénéficie d’un droit d’usage total sur son serveur Discord, tant que la prestation est active.
Toute demande de cession complète des droits et/ou de livraison du code-source fera l’objet d’un accord écrit distinct et d’une facturation spécifique.
5.3 Cybersécurité
Le Prestataire met en place des pratiques conformes aux standards professionnels de cybersécurité, afin de protéger le serveur contre toute tentative d’intrusion, de piratage ou de dégradation.
5.4 Fin de contrat
En cas de fin de contrat, le Prestataire remet au Client tous les éléments nécessaires à la continuité de l’exploitation du serveur (structures, accès, documentation, contenus visuels et textuels réalisés).
Cependant, les composants techniques protégés (bots, scripts, templates, etc.) ne sont transférés au Client qu’en cas de cession convenue à l’avance.
6. Responsabilité
Le prestataire exerce avec diligence, confidentialité et professionnalisme
Non responsable des incidents techniques liés à Discord ou bots tiers ni des actes de modération non-autorisés
7. Litiges et loi applicable
Applicable : droit français
En cas de litige, résolution amiable obligatoire avant toute action judiciaire
Tribunal compétent : Tribunal de commerce de Paris
8. Sous-traitance
Le Prestataire se réserve le droit de faire appel à des sous-traitants qualifiés pour l’exécution de certaines tâches, notamment dans les domaines suivants : développement technique (bots, scripts), design graphique, création de contenus, ou modération.
Le Prestataire reste toutefois l’interlocuteur unique du Client, et assume l’entière responsabilité de la qualité, des délais et de la conformité des prestations sous-traitées.
Conditions Générales de Vente (CGV)
Offre « Community Master » — Création & gestion annuelle ou mensuelle de serveurs Discord
Prestataire : EI - Nathan Moutot
Nom commercial : Diose
SIRET : 988 959 391 00018
Email : contact@diose.fr
Site : https://diose.fr
Adresse : 60 Rue François 1er 75008 Paris
1. Objet :
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l’offre « Community Master », une offre mensuelle unique de création et gestion de serveurs Discord, proposée par le Prestataire.
2. Prestations incluses
2.1 Offre unique — à partir de 1000€/mois HT (engagement minimum 2 mois)
Le tarif mensuel inclut l’intégralité des prestations de création initiale ainsi que la gestion continue du serveur Discord.
L’offre comprend notamment :
La conception technique, hiérarchique et ergonomique du serveur
Le développement de bots personnalisés
La personnalisation graphique (direction artistique fournie ou co-construite )
La rédaction des textes officiels (règlement, messages d’onboarding, menus…)
L’animation communautaire et la communication
La gestion d’équipe de modération
Le reporting mensuel
La mise à jour technique et graphique du serveur
L’accompagnement stratégique et client
L’accès aux bonus exclusifs
2.2 Bonus exclusifs
Formation visioconférence (1h) sur la prise en main du serveur et les métriques
Le client recevra une brochure (format PDF) sur les fondamentaux de la cyber-sécurité sur Discord
Jusqu’à 3 mises à jour structurelles par an en cas de changements importants du client
3. Modalités de paiement
3.1 Tarification
Le tarif de l’offre « Community Master » est fixé sur devis.
Il peut varier en fonction du projet, des attentes du Client et du périmètre de la mission.
Le tarif mensuel de base est de 1000 € HT, avec un engagement minimum de 2 mois.
3.2 Formules de règlement
Le Client peut choisir entre deux modalités de règlement :
Règlement mensuel : facturation au début de chaque mois.
Règlement annuel : facturation en une seule fois, valable pour 12 mois consécutifs.
Le choix est précisé dans le devis ou contrat signé.
3.3 Conditions de démarrage
La prestation démarre après :
Validation du devis ou contrat
Paiement de la première échéance (ou de l’intégralité en cas de formule annuelle)
Le premier paiement inclut toujours deux mois de prestation minimum (soit 2000 € HT de base, cela dépend encore de la tarification).
3.4 Retard de paiement
Tout retard entraîne de plein droit :
Des pénalités au taux légal en vigueur
Une indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement (L441-10 du Code de commerce)
4. Durée, reconduction et résiliation
Le contrat prend effet à la date de démarrage précisée dans le devis. Il est conclu :
soit pour une durée mensuelle, reconductible tacitement chaque mois ;
soit pour une durée annuelle, si le Client opte pour cette formule au moment de la signature du devis.
Un engagement initial minimum de deux (2) mois est requis pour toute souscription à l’offre « Community Master ».
À l’issue de cette période initiale, le contrat est reconduit tacitement selon la formule choisie, sauf résiliation par l’une des parties dans les conditions suivantes :
Pour la formule mensuelle : le Client peut résilier à tout moment, avec un préavis écrit de quinze (15) jours avant la prochaine échéance mensuelle.
Pour la formule annuelle : la résiliation peut être demandée à l’échéance, avec un préavis d’un (1) mois minimum avant la date de renouvellement.
Aucun remboursement ne sera effectué pour une période commencée, ni pour une résiliation anticipée dans le cadre d’un abonnement annuel, sauf accord exprès entre les deux parties.
En cas de manquement grave (non-paiement, comportement abusif), le prestataire peut suspendre immédiatement les prestations.
5. Sécurité & Propriété intellectuelle
Le serveur Discord créé dans le cadre de la prestation est la propriété exclusive du Client dès paiement complet de l’engagement initial (soit deux mensualités, sauf mention contraire dans le devis).
Le Prestataire s’engage à assurer la sécurité technique du serveur et la confidentialité de tous les accès transmis dans le cadre de la mission.
Les accès administratifs au serveur (droits de gestion) sont remis au Client à la livraison finale de la création. Dans le cadre d’une gestion mensuelle ou annuelle, le Prestataire conserve les droits nécessaires pour assurer le bon déroulement de la mission.
5.1 Propriété du serveur
L’ensemble des configurations, contenus, arborescences, rôles et visuels réalisés pour le serveur est cédé au Client pour un usage exclusif sur son propre serveur Discord. Le Prestataire s’interdit toute réutilisation ou diffusion de ces éléments sans accord préalable du Client.
5.2 Propriété des bots et scripts
Les bots, scripts, automatisations et intégrations techniques développés par le Prestataire restent sa propriété exclusive, sauf mention contraire dans le devis ou contrat.
Le Client bénéficie d’un droit d’usage total sur son serveur Discord, tant que la prestation est active.
Toute demande de cession complète des droits et/ou de livraison du code-source fera l’objet d’un accord écrit distinct et d’une facturation spécifique.
5.3 Cybersécurité
Le Prestataire met en place des pratiques conformes aux standards professionnels de cybersécurité, afin de protéger le serveur contre toute tentative d’intrusion, de piratage ou de dégradation.
5.4 Fin de contrat
En cas de fin de contrat, le Prestataire remet au Client tous les éléments nécessaires à la continuité de l’exploitation du serveur (structures, accès, documentation, contenus visuels et textuels réalisés).
Cependant, les composants techniques protégés (bots, scripts, templates, etc.) ne sont transférés au Client qu’en cas de cession convenue à l’avance.
6. Responsabilité
Le prestataire exerce avec diligence, confidentialité et professionnalisme
Non responsable des incidents techniques liés à Discord ou bots tiers ni des actes de modération non-autorisés
7. Litiges et loi applicable
Applicable : droit français
En cas de litige, résolution amiable obligatoire avant toute action judiciaire
Tribunal compétent : Tribunal de commerce de Paris
8. Sous-traitance
Le Prestataire se réserve le droit de faire appel à des sous-traitants qualifiés pour l’exécution de certaines tâches, notamment dans les domaines suivants : développement technique (bots, scripts), design graphique, création de contenus, ou modération.
Le Prestataire reste toutefois l’interlocuteur unique du Client, et assume l’entière responsabilité de la qualité, des délais et de la conformité des prestations sous-traitées.
Conditions Générales de Vente (CGV)
Offre « Community Master » — Création & gestion annuelle ou mensuelle de serveurs Discord
Prestataire : EI - Nathan Moutot
Nom commercial : Diose
SIRET : 988 959 391 00018
Email : contact@diose.fr
Site : https://diose.fr
Adresse : 60 Rue François 1er 75008 Paris
1. Objet :
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l’offre « Community Master », une offre mensuelle unique de création et gestion de serveurs Discord, proposée par le Prestataire.
2. Prestations incluses
2.1 Offre unique — à partir de 1000€/mois HT (engagement minimum 2 mois)
Le tarif mensuel inclut l’intégralité des prestations de création initiale ainsi que la gestion continue du serveur Discord.
L’offre comprend notamment :
La conception technique, hiérarchique et ergonomique du serveur
Le développement de bots personnalisés
La personnalisation graphique (direction artistique fournie ou co-construite )
La rédaction des textes officiels (règlement, messages d’onboarding, menus…)
L’animation communautaire et la communication
La gestion d’équipe de modération
Le reporting mensuel
La mise à jour technique et graphique du serveur
L’accompagnement stratégique et client
L’accès aux bonus exclusifs
2.2 Bonus exclusifs
Formation visioconférence (1h) sur la prise en main du serveur et les métriques
Le client recevra une brochure (format PDF) sur les fondamentaux de la cyber-sécurité sur Discord
Jusqu’à 3 mises à jour structurelles par an en cas de changements importants du client
3. Modalités de paiement
3.1 Tarification
Le tarif de l’offre « Community Master » est fixé sur devis.
Il peut varier en fonction du projet, des attentes du Client et du périmètre de la mission.
Le tarif mensuel de base est de 1000 € HT, avec un engagement minimum de 2 mois.
3.2 Formules de règlement
Le Client peut choisir entre deux modalités de règlement :
Règlement mensuel : facturation au début de chaque mois.
Règlement annuel : facturation en une seule fois, valable pour 12 mois consécutifs.
Le choix est précisé dans le devis ou contrat signé.
3.3 Conditions de démarrage
La prestation démarre après :
Validation du devis ou contrat
Paiement de la première échéance (ou de l’intégralité en cas de formule annuelle)
Le premier paiement inclut toujours deux mois de prestation minimum (soit 2000 € HT de base, cela dépend encore de la tarification).
3.4 Retard de paiement
Tout retard entraîne de plein droit :
Des pénalités au taux légal en vigueur
Une indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement (L441-10 du Code de commerce)
4. Durée, reconduction et résiliation
Le contrat prend effet à la date de démarrage précisée dans le devis. Il est conclu :
soit pour une durée mensuelle, reconductible tacitement chaque mois ;
soit pour une durée annuelle, si le Client opte pour cette formule au moment de la signature du devis.
Un engagement initial minimum de deux (2) mois est requis pour toute souscription à l’offre « Community Master ».
À l’issue de cette période initiale, le contrat est reconduit tacitement selon la formule choisie, sauf résiliation par l’une des parties dans les conditions suivantes :
Pour la formule mensuelle : le Client peut résilier à tout moment, avec un préavis écrit de quinze (15) jours avant la prochaine échéance mensuelle.
Pour la formule annuelle : la résiliation peut être demandée à l’échéance, avec un préavis d’un (1) mois minimum avant la date de renouvellement.
Aucun remboursement ne sera effectué pour une période commencée, ni pour une résiliation anticipée dans le cadre d’un abonnement annuel, sauf accord exprès entre les deux parties.
En cas de manquement grave (non-paiement, comportement abusif), le prestataire peut suspendre immédiatement les prestations.
5. Sécurité & Propriété intellectuelle
Le serveur Discord créé dans le cadre de la prestation est la propriété exclusive du Client dès paiement complet de l’engagement initial (soit deux mensualités, sauf mention contraire dans le devis).
Le Prestataire s’engage à assurer la sécurité technique du serveur et la confidentialité de tous les accès transmis dans le cadre de la mission.
Les accès administratifs au serveur (droits de gestion) sont remis au Client à la livraison finale de la création. Dans le cadre d’une gestion mensuelle ou annuelle, le Prestataire conserve les droits nécessaires pour assurer le bon déroulement de la mission.
5.1 Propriété du serveur
L’ensemble des configurations, contenus, arborescences, rôles et visuels réalisés pour le serveur est cédé au Client pour un usage exclusif sur son propre serveur Discord. Le Prestataire s’interdit toute réutilisation ou diffusion de ces éléments sans accord préalable du Client.
5.2 Propriété des bots et scripts
Les bots, scripts, automatisations et intégrations techniques développés par le Prestataire restent sa propriété exclusive, sauf mention contraire dans le devis ou contrat.
Le Client bénéficie d’un droit d’usage total sur son serveur Discord, tant que la prestation est active.
Toute demande de cession complète des droits et/ou de livraison du code-source fera l’objet d’un accord écrit distinct et d’une facturation spécifique.
5.3 Cybersécurité
Le Prestataire met en place des pratiques conformes aux standards professionnels de cybersécurité, afin de protéger le serveur contre toute tentative d’intrusion, de piratage ou de dégradation.
5.4 Fin de contrat
En cas de fin de contrat, le Prestataire remet au Client tous les éléments nécessaires à la continuité de l’exploitation du serveur (structures, accès, documentation, contenus visuels et textuels réalisés).
Cependant, les composants techniques protégés (bots, scripts, templates, etc.) ne sont transférés au Client qu’en cas de cession convenue à l’avance.
6. Responsabilité
Le prestataire exerce avec diligence, confidentialité et professionnalisme
Non responsable des incidents techniques liés à Discord ou bots tiers ni des actes de modération non-autorisés
7. Litiges et loi applicable
Applicable : droit français
En cas de litige, résolution amiable obligatoire avant toute action judiciaire
Tribunal compétent : Tribunal de commerce de Paris
8. Sous-traitance
Le Prestataire se réserve le droit de faire appel à des sous-traitants qualifiés pour l’exécution de certaines tâches, notamment dans les domaines suivants : développement technique (bots, scripts), design graphique, création de contenus, ou modération.
Le Prestataire reste toutefois l’interlocuteur unique du Client, et assume l’entière responsabilité de la qualité, des délais et de la conformité des prestations sous-traitées.